Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : [date à compléter]

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») ont pour objet de définir les droits et obligations
entre :

Le Vendeur :
Résonance Communication SARL
23 rue de Verdun
11000 Carcassonne
Tél. : 04 68 76 00 31
RCS CARCASSONNE : 478 119 837
Site internet : Résonance Communication

et toute personne procédant à un achat via le site https://www.trop-genant.com/
(ci-après « le Client »).

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sur le site sont des articles imprimés à la demande (Print On Demand – POD),
réalisés via la plateforme Printful.

Chaque produit est décrit avec précision, mais les visuels restent non contractuels. Des variations de couleur ou
de rendu peuvent apparaître en raison des procédés d’impression.

3. Commande

Pour valider une commande, le Client doit :

• Choisir les articles et les ajouter au panier ;
• Saisir ses informations de livraison et de facturation ;
• Accepter les présentes CGV en cochant la case prévue à cet effet ;
• Procéder au paiement sécurisé.

La commande est définitivement validée après confirmation de paiement et envoi d’un email de confirmation.

4. Production et impression (Printful)

Les produits sont imprimés à la demande, spécialement pour le Client, par notre prestataire Printful.

En validant sa commande, le Client reconnaît que :

• La production commence immédiatement après paiement ;
• Les produits sont fabriqués sur mesure et ne sont pas stockés ;
• Une commande ne peut plus être modifiée une fois la production lancée.

En cas d’indisponibilité exceptionnelle, une solution sera proposée (remplacement ou remboursement).

5. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont affichés avant la
validation de la commande.

Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais restent fixes au moment de la validation du panier.

6. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via les moyens proposés sur le site (ex. carte bancaire, PayPal, Stripe).

La commande est considérée comme effective après validation par l’organisme de paiement. En cas de refus, la
commande est annulée.

7. Livraison

Les produits sont expédiés directement par Printful depuis leurs centres logistiques (Europe, États-Unis ou autres
zones selon le produit).

Les délais comprennent :

• Production : 2 à 7 jours ouvrés en moyenne ;
• Transport : variable selon destination et transporteur.

Les délais peuvent varier pour des raisons indépendantes du Vendeur (douane, transporteur, grèves…). Des frais de
douane peuvent s’appliquer selon le pays de livraison ; ils restent à la charge du Client.

8. Réclamations, retours et échanges

Étant donné que les produits sont fabriqués à la demande, aucun retour ni remboursement pour changement
d’avis ou erreur de taille du Client n’est possible.

En cas de défaut, produit endommagé ou erreur de préparation :

• Le Client doit contacter le Vendeur sous 7 jours après réception ;
• Fournir des photos claires et le numéro de commande ;
• Décrire précisément le problème.

Après analyse, un remplacement ou un remboursement pourra être proposé selon la politique Printful.

9. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits
personnalisés ou réalisés à la demande.

Les produits vendus via Printful étant fabriqués à la demande, aucune rétractation n’est possible
après validation de la commande.

10. Responsabilité

Le Vendeur est responsable de la bonne exécution de la commande, mais ne saurait être tenu responsable :

• des retards liés au transporteur ;
• des variations légères de couleurs liées aux procédés d’impression ;
• des informations erronées fournies par le Client ;
• des cas de force majeure.

11. Données personnelles

Les données personnelles collectées sont nécessaires au traitement des commandes. Elles sont traitées conformément
au RGPD.

Le Client peut exercer ses droits (accès, rectification, suppression) en contactant :
contact@resonancecommunication.com

12. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, logos, designs) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction
sans autorisation est interdite.

13. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents de Carcassonne seront
saisis.

Ce document constitue une base d’information générale et ne remplace pas un avis juridique professionnel.